Règlement
Introduction
Chers Parents,
Vous avez choisi de confier votre enfant à notre école. Les points de règlement et d’organisation que nous vous communiquons sont destinés à préciser, dès le début de l’année scolaire, un certain nombre de relations entre l’école, les élèves et les parents. Il est nécessaire, en vue d’administrer convenablement l’école, d’assurer la qualité des études et l’éducation de votre enfant qu’un minimum de conventions soit établi et respecté.
Les finalités de l’enseignement sont:
Éducation, instruction et formation ne peuvent se concevoir sans contraintes. Le règlement favorise la construction de relations sereines et protège chacun de l’arbitraire et de l’injustice. Élèves, parents et enseignants en sont les garants et les bénéficiaires.
Ce règlement d’ordre intérieur s’applique aux élèves, aux parents, aux enseignants et à toute personne se trouvant dans l’enceinte de l’établissement scolaire. L’inscription dans l’école implique l’acceptation de ce règlement.
Le règlement est d’application pour toute activité organisée dans le cadre scolaire, que ce soit à l’école, aux abords de l’école ou lors d’activités organisées à l’extérieur de l’école.
Admission et inscriptions
L’inscription ne peut s’effectuer que si l’élève répond aux conditions légales d’admission. Toute inscription est provisoire tant que les documents exigés ne sont pas parvenus à l’école.
Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable.
Par l’inscription dans notre établissement, l’élève et ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement d’ordre intérieur et adhère au contrat d’objectifs.
Lors de l’inscription d’un élève, le directeur ou son délégué réclamera un document officiel établissant clairement l’identité, le domicile et la nationalité de l’élève.
Pour des raisons de sécurité, toute modification des données renseignées à l’inscription fera l’objet d’un signalement sans délai de la part des parents auprès du directeur d’école. Veuillez, ainsi, prévenir au plus tôt lors d’un éventuel changement de numéro de téléphone portable afin de pouvoir rester en contact.
Fréquentation scolaire
Durant toute l’année scolaire, la présence de l’élève est obligatoire du début à la fin des cours. L’élève doit suivre assidûment et effectivement tous les cours et activités organisés dans et hors de l’établissement (animations, sorties culturelles, classes de dépaysement, natation, etc.)
Début et fin des cours
Les élèves arrivent rue des Minimes à 8h15 au plus tard. Les cours commencent à 8h25 et se terminent à 15h20 (12h00 le mercredi, 14h55 le vendredi)
Il est obligatoire que votre enfant soit présent au moins 10 minutes avant les cours afin de lui permettre de rencontrer ses camarades, de se ranger, d’obtenir les 1res consignes de la journée.
Les élèves qui sont repris après 15h40 doivent impérativement se rendre et rester à la garderie. Aucun enfant ne peut se trouver sans surveillance dans ou aux abords de l’établissement. Les élèves se doivent de rentrer directement dans l’établissement et ne peuvent pas attendre seuls sur le trottoir.
À la sortie, les parents attendront rue des Minimes jusqu’à l’ouverture des portes. Ils pourront dès lors descendre chercher leur(s) enfant(s) dans la cour de récréation.
Lors des retours des journées d’excursion, l’enfant devra descendre dans la cour et ne pourra pas être repris directement dans le rang sur le trottoir.
Les enfants munis d’une carte de sortie pourront sortir seuls à partir de l’ouverture des portes. Il en va de soi qu’ils rejoindront leur domicile sans traîner aux abords de l’école.
Dès 15h40, les portes de l’établissement seront fermées jusque 16h30 (lundi, mardi et jeudi).
Les portes de l’établissement seront fermées le mercredi de 12h30 à 13h.
Accueil
Bâtiment Minimes, 81 :
Le matin : à partir de 7H00
Le soir : de 15h30 à 18h00
Le mercredi : de 12h00 à 18h00
La garderie offre un lieu de vie où les règles de l’école sont en vigueur. Ce n’est pas un lieu où l’on fait ce que l’on veut. La mise en place de la charte ATL implique son acceptation.
Entrées et sorties
Les entrées et sorties s’effectuent par la rue des Minimes.
Pour des raisons de sécurité, l’accès aux locaux scolaires et aux classes est formellement interdit à toute personne étrangère à l’école.
Le stationnement sur le trottoir ou sur le passage pour piétons est strictement interdit.
Si l’enfant est repris par une personne inhabituelle, les parents sont priés d’en avertir le secrétariat ou l’enseignant et ce, dès le matin, par une note écrite.
Arrivées tardives
Par respect des autres et afin de ne pas perturber la classe, la ponctualité est de rigueur. Les portes de l’école seront fermées à 8h25, dès le début des cours. En cas d’arrivée tardive, l’élève se présentera au secrétariat. Le motif du retard sera noté dans le journal de classe ou sur papier libre.
À partir de 3 retards non justifiés, ceux-ci seront sanctionnés
Les élèves de P5 et P6 ne pourront en aucun cas rentrer seuls dans le bâtiment Allard.
Absences
L’obligation scolaire est une loi que tous les parents sont tenus de respecter. Son non-respect constitue une infraction.
Toute absence doit être justifiée et exceptionnelle.
Les consultations médicales, les rendez-vous pris à la commune ou autres doivent se faire en dehors des heures de cours. En cas exceptionnels, la reprise d’un enfant durant les cours doit se faire avant 12h ou après 13h15 (fermeture des portes entre 12h00 et 13h15)
En cas de rendez-vous médical exceptionnel durant les heures de cours, une attestation du médecin sera demandée.
Dès que l’élève compte 9 demi-jours d’absences injustifiées, la direction le signale à la DGEO (direction générale de l’enseignement obligatoire) comme prévu par la circulaire organisation.
Toute maladie contagieuse sera signalée à la Direction dans les plus brefs délais
Rappel des motifs légitimes d’absences :
- Indisposition ou maladie de l’élève couverte par un certificat médical
- Le décès d’un parent (attestation)
- La convocation par une administration (attestation)
Les enfants fiévreux, malades sont à garder à la maison.
Dès 4 jours d’absence, l’école doit être en possession d’un justificatif.
Tout justificatif écrit par vos soins doit être établi sur papier libre et remis au titulaire.
Comme indiqué dans la circulaire organisation, les motifs écrits sont à l’appréciation de la Direction.
En cas d’absences abusives, exemple tous les mercredis matin, la direction peut refuser le motif.
Dès le retour de l’enfant en classe, celui-ci devra se remettre en ordre au plus vite. Les travaux peuvent être envoyés via la plate-forme Teams ou encore en version papier au secrétariat par une demande des parents au titulaire de classe.
Médicaments
Les membres du personnel ne sont pas autorisés à donner des médicaments aux élèves. Au cas où un élève devrait prendre des médicaments durant le temps scolaire, il faut impérativement fournir à l’école la prescription médicale datée et signée par le médecin traitant. Les médicaments seront ensuite donnés au titulaire de l’élève. Aucun médicament ne peut se trouver dans le cartable de l’enfant.
Mise en œuvre des activités éducatives
Le journal de classe de l’élève est un document officiel conforme aux dispositions légales, dans lequel y sont inscrites les différentes tâches à accomplir. Ce journal de classe doit pouvoir être présenté chaque jour par l’élève à tout adulte qui en fait la demande, sous peine de sanction. Le journal de classe doit être recouvert et complété par les parents. En cas de modification des informations figurant dans le journal de classe, le secrétariat et l’enseignant doivent être informés.
Il sera signé et vérifié chaque jour par la personne responsable.
Chacun veillera à garder le journal de classe en excellent état.
Votre rôle de parent :
-utiliser le journal de classe comme moyen de communication (pas de motif d’absence)
-signer le journal de classe
-vérifier si le travail de votre enfant est fait
-vérifier que le cartable et le matériel scolaire soient en ordre quotidiennement.
Information des parents
Les parents sont périodiquement informés de l’évolution de leur enfant.
Dans un souci de qualité, l’équipe éducative se tient à la disposition des parents sur rendez-vous fixés via le journal de classe ou Teams. La plate-forme Smartschool sert de lien administratif (avis, etc.)
L’accès à l’établissement scolaire se fait uniquement sur rendez-vous.
La direction ou son délégué porte à la connaissance des parents l’existence du conseil de participation et du centre psycho-médico-légal.
CPMS : tel : 02.279.63.00
Le centre PMS s’efforce de suivre les enfants tout au long de leur scolarité, en collaboration avec les parents et les enseignants. Des tests sont éventuellement réalisés pour évaluer, donner des avis, des conseils sur le parcours scolaire de l’élève. Ils peuvent faire l’objet d’une demande spécifique des parents ou de l’enseignant au vu d’un problème particulier.
Assurance scolaire
Les élèves ne sont couverts par l’assurance scolaire que le long du chemin le plus direct entre leur domicile et le lieu des activités scolaires. Tout accident à l’école ou sur le chemin de l’école doit être immédiatement signalé au secrétariat.
En cas d’accident, pour les interventions bénignes, nous vous contacterons immédiatement pour que vous preniez votre enfant en charge. Pour les interventions plus graves, l’ambulance sera demandée et nous vous contacterons au plus vite.
Détérioration, perte ou vol d’objets ou de matériel
Toute détérioration des locaux, du matériel, mobiliers, livre, etc. sera sanctionnée et la réparation des dommages sera à la charge des parents de l’élève en défaut.
Chaque élève est responsable de ses effets.
Il est déconseillé d’apporter à l’école des objets de valeur. En aucun cas, l’assurance scolaire ne couvre le vol, la perte ou les dommages causés aux objets personnels (lunettes, bijoux, etc.), ainsi la Direction décline toute responsabilité vis-à-vis de ces objets.
Les jeux vidéo et autres jeux du même type sont strictement interdits.
Les GSM sont tolérés afin de permettre aux enfants de joindre leurs parents après les cours lors de leurs déplacements personnels. Ils seront éteints dès l’entrée à l’école. S’il s’avère que l’élève utilise son GSM durant la journée, celui-ci lui sera confisqué et rendu à la fin des cours. Une éventuelle sanction reste possible.
Le marquage des vêtements et du matériel (veste, cartable, etc.) au nom de l’élève élimine considérablement les risques de perte ou de vol.La Direction décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des objets personnels. Une caisse « objets perdus » se trouve chez le personnel de service. (rue des minimes)
Vie quotidienne
Chaque enfant veillera à utiliser un vocabulaire correct et adapté au milieu scolaire.
Sans autorisation écrite, datée et signée des parents, un enfant ne pourra pas quitter l’école en dehors des heures de cours. De plus, un enfant ne pourra jamais quitter l’école seul durant les heures de cours et cela même avec un mot des parents.
Une tenue vestimentaire propre et décente est exigée (pas de trous dans les vêtements, vêtements propres, etc.) Le training n’est pas autorisé, et ce, même les jours où il y a cours de natation, sauf pour les journées sportives et en P1 les jours de piscine pour la classe.
L’élève portera une attention particulière à respecter la propreté des locaux et couloirs de l’école.
Les déplacements se feront dans le calme afin de ne pas perturber les autres classes.
Seules les balles en mousse pourront être autorisées dans la cour.
Il est interdit de se présenter à l’école en portant des insignes, des bijoux ou des vêtements qui expriment une appartenance politique, philosophique ou religieuse. Le port du couvre-chef n’est autorisé qu’à l’extérieur des bâtiments. Le port de la casquette ou du bonnet sera autorisé à la cour de récréation ou lors des excursions, et ce, en fonction de la météo.
Il est demandé aux parents d’assister aux réunions de parents et de rester en contact avec l’enseignant même si tout se passe bien. Une implication dans les différents projets d’école est la bienvenue. La plateforme Teams est un outil supplémentaire afin de rester en contact. Il est vivement recommandé aux parents de se connecter régulièrement sur Teams afin d’avoir accès aux informations de dernières minutes ou encore aux travaux, photos, etc.
En section primaire, l’élève doit réaliser ses devoirs et étudier ses leçons. Le travail à domicile n’est pas une punition, mais constitue la continuité des apprentissages.
Cours d’éducation physique
Tous les cours spéciaux sont obligatoires. Les élèves dispensés du cours d’éducation physique (ou de natation) sont tenus d’être présents à l’école aux heures habituelles et seront en possession d’un justificatif médical. Ce justificatif aura une date limitée !
L’enfant devra avoir un équipement en ordre et marqué à son nom (short noir, pantoufles, tee-shirt aux couleurs de l’école). En cas d’oubli ou de perte de son équipement, l’enfant veillera à se mettre rapidement en ordre afin de pouvoir participer aux cours. Sans cela, il ne pourra suivre les activités avec les autres.
Le cours de natation est obligatoire sauf dispense médicale. L’enfant étant dispensé du cours de natation pour raison médicale ira dans une autre classe en attendant le retour de ses camarades.
À la piscine, seul le port du maillot 1 pièce pour les filles (pas de bikini, pas de combinaison) et le port du maillot « slip » pour les garçons ( pas de short ou bermuda) sont autorisés.
Droit à l’image
Au cours de l’année scolaire, chaque élève est susceptible d’être photographié durant les activités scolaires. En cas de refus de votre part, un document écrit sera obligatoirement rempli au secrétariat
Classe de dépaysement
En p2 et p6, les enfants partent en classes de dépaysement. La non-participation ne sera en aucun cas justifiée par un motif financier ; des solutions existent. Un système d’épargne est mis en place par les titulaires quelques mois avant le départ. La participation aux classes de dépaysement est obligatoire (projet d’établissement). Tout désistement ne peut être accepté qu’avec un certificat médical. Le comportement sera pris en considération pour la participation aux classes de dépaysement.
Cadre disciplinaire
Le comportement de chaque élève devra être exemplaire. Tout manquement aux règles de politesse et de courtoisie sera directement sanctionné.
Les élèves peuvent se voir appliquer une sanction pour tout acte, comportement répréhensible commis à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement. Les sanctions sont appliquées en fonction de la gravité des faits ou de leur accumulation. Elles sont notifiées dans le journal de classe et dans le bulletin de comportement. Les sanctions peuvent être accompagnées d’un travail supplémentaire (réparation des torts causés, travail pédagogique, présentation d’excuses, etc).
Les sanctions disciplinaires pouvant être prononcées sont les suivantes :
Rappel à l’ordre notifié dans le journal de classe et le bulletin de comportement.
L’exclusion temporaire à des activités (internes ou externes à l’école).
L’exclusion définitive de l’établissement.
Les éventuelles sanctions seront prises en concertation avec les professeurs , les auxiliaires d’éducation et la Direction.
Sont considérées comme fautes graves :
Toute forme de violence physique
Tout manque de respect à l’égard d’un adulte/d’un enfant
Toute insulte ou grossièreté
Toute détérioration du matériel
Le vol, le racket, le harcèlement
La vente d’objets au sein de l’école
Toute sortie sans autorisation
NB : Le harcèlement, discrimination et autre au sein des réseaux sociaux sont à bannir.
Les parents sont responsables des agissements de leurs enfants sur ces réseaux.
Il est important que les parents soutiennent l’équipe éducative en veillant à faire exécuter la sanction par leur enfant et surtout sans remettre en cause sa validité. Aussi, il est préférable d’utiliser la ligne directe « d’abord, rendez-vous avec l’enseignant ou la personne concernée » ; puis, si aucune solution tangible ne s’est dégagée, de prendre rendez-vous avec la Direction.
D’autre part, les conflits scolaires se règlent entre partenaires éducatifs ! Aucune ingérence des parents à l’encontre d’un autre élève ne sera tolérée, que ce soit dans l’enceinte de l’école ou aux abords de celle-ci.
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